Mentions légales

1. Éditeur du site Le présent site internet Souvenirs Grasse est édité par : Souvenirs Grasse, Entrepreneur individuel au capital de [montant du capital] € Siège social : 22 RUE AMIRAL DE GRASSE, 06130 GRASSE Immatriculée au RCS de Grasse sous le numéro 98532444100015 Téléphone : 06.95.35.13.67 Email : info@souvenirgrasse.fr Directeur de la publication : DI GIOVANNI ELVIRE 2. Hébergement Le site est hébergé par : shopify.com Adresse : 74 RUE DE ROME, 75008 PARIS.
Propriété intellectuelle L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Souvenirs Grasse. 4. Données personnelles Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés : Les données collectées sur ce site sont destinées à Souvenirs Grasse, responsable du traitement. Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (commande, livraison, facturation, newsletters si consentement, etc.). Les données sont conservées pour une durée de 12 mois et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement. Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant à : info@souvenirgrasse.fr. Autorité de contrôle compétente : CNIL – www.cnil.fr 5. Cookies Le site peut être amené à déposer des cookies afin d’améliorer la navigation, analyser la fréquentation et proposer des contenus personnalisés. Vous pouvez configurer vos préférences de cookies via votre navigateur ou refuser leur utilisation. 6. Droit applicable et règlement des litiges Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec d’une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.